mardi 21 décembre 2010

Le futur contrat de gestion avec la SRWT

Question écrite de M. ELSEN à M. HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité sur le futur contrat de gestion avec la SRWT
 

mardi 7 décembre 2010

Le recyclage des panneaux solaires


Question orale de M. ELSEN à M. MARCOURT, Ministre de l'Économie, des PME, du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles, sur « le développement d'une filière de recyclage des panneaux solaires »

lundi 29 novembre 2010

Le développement d'une filière de recyclage des panneaux solaires

Question écrite de M. ELSEN à M. MARCOURT, Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles sur le développement d'une filière de recyclage des panneaux solaires
 

mardi 23 novembre 2010

Le traitement ambulatoire des mineurs ayant commis des faits de délinquance

Question orale de M. ELSEN à MME. TILLEUX, ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances sur "le traitement ambulatoire des mineurs ayant commis des faits de délinquance"

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mercredi 10 novembre 2010

La prolongation des emplois CPE dans les maisons de tourisme

Question écrite de M. ELSEN à M. FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux sur la prolongation des emplois CPE dans les maisons de tourisme
 

lundi 25 octobre 2010

La situation du transport scolaire aux frontières linguistiques

Question écrite de M. ELSEN à M. HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité sur la situation du transport scolaire aux frontières linguistiques
 

mardi 19 octobre 2010

1er octobre: Journée internationale pour les personnes âgées

Interpellation à MME. TILLIEUX, ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances sur "le 1er octobre, Journée internationale pour les personnes âgées"

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Question orale de M. ELSEN à M. FURLAN, ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville sur "les suites de la réunion de concertation entre différentes entités concernant l'accord de coopération portant sur la tutelle des intercommunales transrégionales"

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L'Agence Wallonne pour l'Aide à la Gestion des Etablissements de Soins

Question orale de M. ELSEN à MME. TILLIEUX, ministre del a Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances sur "l'Agence wallonne pour l'aide à la gestion des établissements de soins et sa localisation"

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mardi 5 octobre 2010

La formation agrée à l'évaluation

Question orale de M. ELSEN à M. Furlan, ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, sur "la formation agrée à l'évaluation"

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L'accord de coopération visant la tutelle sur les intercommunales transrégionales

Interpellation à M. FURLAN, ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, sur "le suivi de l'état d'avancement de l'accord de coopération visant la tutelle sur les intercommunales transrégionales"

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mercredi 22 septembre 2010

Jeunes agriculteurs

Question orale de M. ELSEN à M. LUTGEN, ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine sur "les jeunes agriculteurs en voie de disparition?"

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mardi 21 septembre 2010

Le transport scolaire dans l'enseignement spécialisé

Interpellation à M. HENRY, ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité sur " le transport scolaire dans l'enseignement spécialisé : les avancées dans ce dossier"


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Redevance pour le réseau gazier

Question orale de M. ELSEN à M. NOLLET, ministre du Développement durable et de la Fonction publique sur "la redevance pour occupation du domaine public par le réseau gazier"

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mardi 13 juillet 2010

Lutte contre la pauvreté

Question orale de M. ELSEN à MME. TILLIEUX, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances sur " la révision de l'accord de coopération sur la politique en matière de lutte contre la pauvreté de 1998: suivi du dossier"

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Année européenne contre la pauvreté

Question orale de M. ELSEN à MME. TILLIEUX, ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des chances sur " la Présidence Belge de l'Union Européenne durant l'Année européenne contre la pauvreté"


jeudi 8 juillet 2010

Le logement proportionné à la composition de la famille

Question écrite de M. ELSEN à M. NOLLET, Ministre du Développent durable et de la Fonction publique sur le logement proportionné à la composition de la famille
 

lundi 28 juin 2010

Le conflit social chez Tecteo

Question écrite de M. ELSEN à M. MARCOURT, Ministre de l'Economir, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technologies nouvelles sur le conflit social chez Tecteo
 

mercredi 19 mai 2010

La formation des administrateurs des sociétés de logement de service public

Question écrite de M. ELSEN à M. NOLLET, Ministre du Développent durable et de la Fonction publique sur la formation des administrateurs des sociétés de logement de service public

mardi 20 avril 2010

L'utilisation des collets pour des actes de chasse et de destructions de certaines espèces

Question écrite de M. ELSEN à M. LUTGEN, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine sur l'utilisation des collets pour des actes de chasse et de destructions de certaines espèces

vendredi 16 avril 2010

Droits au Paiement unique

Question écrite de M. ELSEN à M.I LUTGEN, Ministre des Travaux publics, de l'Agriculture, de la Ruralité, de la Nature, de la Forêt et du Patrimoine sur l'évolution des modalités d'octroi des droits au paiement unique
 

jeudi 25 mars 2010

Le balisage des itinéraires pédestres à vocation touristique

Question écrite de M. ELSEN à M. FURLAN, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville sur le balisage des itinéraires pédestres à vocation touristique et sa souhaitable homogénéisation

vendredi 19 mars 2010

La simplification administrative

Question écrite de M. ELSEN à M. HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité sur la simplification administrative: mise en oeuvre d'une plate-forme urbanistique informatique
 

jeudi 11 mars 2010

Les incohérences vécues par des familles de plusieurs enfants dans le cadre du transport scolaire

Question écrite de M. ELSEN à M. HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité sur les incohérences vécues par des familles de plusieurs enfants dans le cadre du transport scolaire

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mardi 23 février 2010

Le 50ème anniversaire de l'indépendance de la République démocratique du Congo

Question écrite M. ELSEN à M. DEMOTTE, Ministre-Président du Gouvernement wallon sur les actions que compte entreprendre la Région wallonne à l'occasion du 50ème anniversaire de l'indépendance de la République démocratique du Congo

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