Question orale de M. Elsen à M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur « le recyclage des panneaux photovoltaïques »
mardi 25 octobre 2011
Les normes qualitatives dans le cadre du transport scolaire
Question orale de M. Elsen à M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur « les normes qualitatives dans le cadre du transport scolaire »
Accessibilité aux transports en commun
Question orale de M. Elsen à M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur « l'accessibilité des transports en commun aux personnes à mobilité réduite »
La déclinaison locale de la Charte associative
Question orale de M. Elsen à M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, sur « la déclinaison locale de la Charte associative »
Voir la question ... (p.8)
mardi 11 octobre 2011
Le monitoring sur l'évolution des dépenses de l'AWIPH
Question orale de M. Elsen à Mme Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Égalité des chances, sur « le
La participation de la Région wallonne à la Journée mondiale de la santé mentale du 10 octobre 2011
Question orale de M. Elsen à Mme Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Égalité des chances, sur «la participation de la Région wallonne à la Journée mondiale de la santé mentale du 10 octobre 2011 »
L'allongement de l'espérance de vie des personnes handicapées
Question orale de M. Elsen à Mme Tillieux, Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Egalité des Chances, sur «l'allongement de l'espérance de vie des personnes handicapées : gestion de l'enjeu par la Région wallonne »
Congé politique
Question orale de M. Elsen à M. Furlan, Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, sur « les modalités d'accès à un congé politique pour le personnel et de matériel communal à des fins privées »
mardi 4 octobre 2011
Les situations ubuesques dans le transport scolaire
Question écrite de Marc ELSEN à Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du territoire et de la Mobilité sur "le besoin de réponse urgente face aux situations ubuesques rencontrées dans le transport scolaire"
La portée de l'article 195D du Code de l'eau
Question écrite de Marc ELSEN à Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité au sujet de la portée de l'article 195 D du Code de l'eau
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